Politique

Suspension des débats sur le passe vaccinal : récit d’une nuit agitée à l’Assemblée nationale


L’horloge sonne tout juste minuit. Depuis plus de neuf heures, les députés sont en train d’examiner le projet de loi transformant le passe sanitaire en passe vaccinal. Les débats ont été nourris par plusieurs échanges animés. « J’ai honte pour vous, j’ai honte pour vous, et j’ai honte pour vous », vient d’asséner Olivier Véran à l’élue (ex-LREM) Martine Wonner, antivaccins.À la tribune, le ministre de la Santé fait ensuite part de sa volonté de prolonger les débats, avec l’espoir de voter le texte au petit matin. « On a la nuit devant nous », indique-t-il. L’article 50 alinéa 5 du règlement de l’Assemblée nationale prévoit que la séance peut se poursuivre « sur proposition du gouvernement, (…) pour achever une discussion en cours ». Habituellement, une telle procédure est une formalité. Mais pas ce lundi soir.L’agacement d’Olivier Véran« Je consulte l’Assemblée sur cette demande. Qui est pour ? » interroge la vice-présidente de l’Assemblée nationale, Annie Genevard (Les Républicains), qui dirige les débats. Au moins une vingtaine de députés, qui s’étaient échappés de la salle lors de la suspension de séance peu avant, retournent alors à leur siège. La majorité n’était visiblement pas prête. « On attend que tout le monde s’installe », pose l’élue, avant de décompter les mains levées durant plus d’une minute.Même situation pour les votes « contre ». Cette fois aussi, des élus rentrent des coulisses et garnissent les gradins. « Posez-vous, parce que ce n’est pas possible ! », exhorte Annie Genevard. Des cris de protestations fusent des bancs de la majorité face à cette arrivée de représentants des différentes oppositions. « Vous avez fait pareil », rétorque la vice-présidente de l’Assemblée nationale.Le vote à main levée se déroule dans un brouhaha. Les « contre » sont majoritaires. « On suspend », conclut Annie Genevard, suscitant des applaudissements nourris chez les oppositions. Assis au premier rang, Olivier Véran a le visage froid et qui transpire l’agacement. « Il ne s’agit pas de gagner ou de perdre », assène encore la cheffe des débats, avant d’annoncer que « la séance est levée ». « On peut aller dormir pour reprendre l’examen du texte demain dans des conditions normales », exulte sur Twitter le député LFI Ugo Bernalicis.Officiellement, les dirigeants LREM se défendent de tout « amateurisme ». Invité de France Inter ce mardi matin, le porte-parole du gouvernement Gabriel Attal a dénoncé une « forme d’amicale de l’irresponsabilité » et un « coup de procédure ». « Les députés Les Républicains devaient voter le texte. Ils ont joué un drôle de jeu en ne votant pas les amendements hier soir. Alors que Valérie Pécresse, Éric Ciotti et Christian Jacob se sont déclarés favorables. C’est un manque de responsabilité », s’agace un ministre.L’entrée en vigueur le 15 janvier compromise ?Le « coup du rideau », à savoir revenir siéger pile au moment d’un vote pour mettre les élus pro-gouvernement en difficulté, est pourtant une technique parlementaire bien connue. « Les députés de la majorité n’ont pas été au rendez-vous », fustige ce même ministre. Ils avaient déjà failli se faire avoir fin octobre dernier, lors des débats pour prolonger le passe sanitaire. L’article principal du texte avait été adopté… à une voix près. « On a été tellement majoritaire toute la journée qu’on s’est fait peut-être fait avoir, naïvement, pendant 5 minutes le soir », reconnaît Bruno Studer, député LREM du Bas-Rhin.Que va-t-il se passer maintenant ? La conférence des présidents se réunit ce mardi matin pour remettre le texte à l’ordre du jour. Selon plusieurs sources parlementaires contactées par Le Parisien, une reprise des débats est prévue « vers 17h30 ou 18h ».Il ne fait aucun doute que ce texte sera adopté en première lecture par l’Assemblée, sans doute dans la nuit de mardi à mercredi. Il arrivera ensuite dans les mains des sénateurs, a priori mercredi. Avec la navette parlementaire traditionnelle, les députés devraient de nouveau se pencher sur le texte en fin de semaine.« On fera tout pour que le projet de loi soit voté dans la semaine. La question c’est de savoir si le Conseil constitutionnel sera saisi. Car dans ce cas, les délais d’application seront allongés », analyse un élu LREM. L’institution doit alors se prononcer d’ici un mois… mais une ordonnance de 1958 ramène ce délai à huit jours quand le gouvernement met en avant l’urgence de la situation. Une entrée en vigueur au 15 janvier, comme le souhaite le gouvernement, s’annonce ric-rac.

2022-01-04 11:44:26

Articles similaires

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée.

Bouton retour en haut de la page